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Ce site Internet est la propriété de la SARL PARIS GENEVE au capital de 13 840 euros, dont le siège social est situé 68 BIS BOULEVARD PEREIRE - 75017 PARIS. Elle est inscrite au RCS de PARIS sous le n°94BO8731 - SIREN 397 475 435.
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En ayant accès au Site, l’internaute naviguant sur le Site (ci-après désigné l’ " Utilisateur ") s’engage à respecter et à se conformer aux conditions d’utilisation telles que définies ci-après.
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2. Propriété intellectuelle
SARL PARIS GENEVE avise les utilisateurs de ce site que les éléments présentés (photos, dessins, logos, noms de produits ou de marque, etc…) sont protégés par la législation en vigueur sur le droit d’auteur, sur les dessins et modèles ainsi que par la législation sur les marques. Par conséquent, tout matériel sur le site ainsi protégé est la propriété intellectuelle de SARL PARIS GENEVE ou de tiers ayant autorisé SARL PARIS GENEVE à les utiliser. Toute reproduction, utilisation, adaptation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale est interdite, sauf accord préalable écrit de la part de SARL PARIS GENEVE. Vous pouvez néanmoins imprimer des pages entières sur un support papier pour votre usage personnel.
Nonobstant le caractère général de ce qui précède, SARL PARIS GENEVE peut exceptionnellement vous accorder le droit de télécharger à partir de son site : fonds d’écran, économiseurs d’écran et autres fichiers.
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Au préalable, toute demande devra être notifiée par écrit en courrier recommandé AR afin d’obtenir l’accord de SARL PARIS GENEVE.
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